Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Tropical
La Route Des Comptoirs, SARL
Numéro de dépôt :
4060565
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Tropical
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Route Des Comptoirs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tropical »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Route Des Comptoirs domicilié(e) 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 625 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Route Des Comptoirs, M. François CAMBELL domicilié(e) 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Route Des Comptoirs, SARL - 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 417625480
La Route Des Comptoirs, M. François CAMBELL - 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671880 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Thé ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Rooïbos, infusion ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boisson aromatisée.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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